Conseil municipal du 5/12/2008 :

Ce conseil s’est tenu en l’absence du Maire excusé et remplacé par le premier adjoint.

Voici les votes et justificatifs de vote de notre groupe aux 22 points de l’ordre du jour.

1)     compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 17/10/2008 :

A travers les propos de Gilbert A., notre groupe a souligné l’effort réalisé mais déploré l’absence de justification de vote sur le compte rendu mais a voté POUR dans un souci d’encouragement.

2)     Correspondance reçue :

Pas de vote bien sur mais nos sommes toujours surpris par l’absence de lettres revendicatrices.

3)     Compte rendu des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du CGCT :

Sans commentaire.

4)     Paris Corrèze 2009 : grand départ de St Amand

Isabelle G. a réclamé les comptes promis sur le coût de l’étape du tour de France : réponse à paraître. Notre groupe s’est ABSTENU dans le vote car le coût de ce grand départ est majeur 30 000 euros pour un résultat inconnu.

5) Modification cadre des emplois :

Recrutement par la ville de deux nouveaux policiers municipaux ; notre groupe a voté POUR en soulignant par la voix de Bertrand C. la non interrogation du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance à ce sujet et a interrogé le premier adjoint au sujet de la compétence de dialogue avec la jeunesse de ces policiers.

6) Nous avons voté POUR la création d’emplois occasionnels pour le recensement de la population.

7)     Nouvelles inscriptions aux subventions des associations :

Nous avons voté POUR la subvention du rugby en déplorant son faible montant (5000 euros) mais nous avons voté CONTRE la subvention Association Automobile (10 000 euros).

8)     Nous avons voté POUR la signature du contrat enfance jeunesse.

9) Haltes –garderies municipales :

Nous avons voté POUR la modification du règlement intérieur précisant qu’un enfant ne pouvait pas être admis ½ heure avant la fermeture de l’établissement.

10) Tarifs réduits accordés aux adhérents de la Carrosserie Mesnier :

Nous avons voté POUR que les adhérents de la Saison Culturelle bénéficient des tarifs réduits de la Carrosserie Mesnier et vice et versa.

11) Site touristique de Virlay : enquête publique

Nous avons voté POUR la confirmation de poursuivre le projet d’aménagement et les procédures en cours.

12) Dénomination de voie : prolongation de la rue de la Cannetille

Nous avons voté POUR cette prolongation afin de domicilier le centre balnéoludique dans cette rue.

13) Les Carmes : acquisition de parcelles

Nous avons voté POUR cette acquisition permettant une homogénéisation de la zone d’activités des Carmes quant à la propriété foncière par la ville.

14) Cession d’un terrain rue de la Brasserie :

Notre groupe a voté avec deux voix POUR et avec quatre ABSTENTIONS ; certains estimant que cette cession était correcte, d’autres regrettant l’abandon d’un grand terrain pour un prix modeste avec à la clef une création très modeste d’emplois ; de plus ce terrain est situé à proximité d’une zone commerciale et pavillonnaire alors que la nature de l’activité projetée (dépôt de matériaux) aurait mieux sa place en zone d’activité des Carmes loin des habitations et des commerces.

15) Acquisition d’un terrain rue Ménicart :

Notre groupe a voté POUR cette acquisition assurant un débouché à la zone des Pétaudes.

16) Décision modificative budgétaire numéro 3 :

Notre groupe s’est ABSTENU dans ce vote considérant que la disparition des budgets annexes rendrait très difficile la lecture du bilan des activités concernées :cité de l’or, abattoir, etc.

17) Tarifs de services publics 2009 :

Nous avons voté POUR car pas d’augmentation au delà de l’inflation et maintien au même taux des tarifs de l’abattoir.

18) Garanties d’emprunt Office Public d’Habitat du Cher :

Bien entendu, nous avons voté POUR apporter cette garantie.

19) Admission en non valeur des produits irrécouvrables :

Nous avons voté POUR étant donné les thèmes et sommes concernés.

20) Régularisation des recettes de TVA :

Nous avons voté POUR mais par la question de Brigitte V. nous nous sommes interrogés sur les délais pour constater de telles erreurs de déclaration.

21) Avenant aux marchés de travaux du centre balnéoludique :

Nous avons voté POUR en déplorant ces constantes augmentations.

22)Avenant au marché de fournitures du centre balnéoludique :

Nous avons voté POUR cet oubli d’achat de matériel destiné aux personnes handicapées.