INTERVENTION ET VOTES DU GROUPE UN AVENIR POUR TOUS A ST AMAND

 

Conseil municipal du vendredi 18  septembre  2009.

 

 

 

 

 

1.    Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du vendredi 26 juin 2009

 

 

     Vote pour

 

2.    Correspondance reçue

Aucun commentaire de notre groupe sur cette correspondance soigneusement choisie.

 

 

 

 

3.    Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L 2112-22 du code général des collectivités territoriales

 

    Vote pour

 

 

4.    Conseil d’administration du Centre communal d’action sociale : désignation d’un délégué

     Il s’agit de remplacer un conseiller de la majorité par un autre conseiller de la majorité sur proposition du maire .

 

   Vote pour

 

 

5.    Ecole municipale de vélo : création

                                                                                                                 

Des précisions sont demandées sur les objectifs et besoins de cette école. A propos de la prévention routière, il semblerait que le centre des Buissonnets ne serait plus à la disposition des collégiens saint amandois

 

  Vote pour la création de l’école de vélo

 

 

6.    Signature de deux conventions avec la caisse d’allocations familiales

   Vote pour après s’être assuré de la compétence de l’intervenant sur l’atelier parents enfants 3 à 6 ans.

 

 

 

7.    Cinéma Le Moderne : signature d’une convention de location

 

Nous déplorons à propos de cette location les points suivants :

- L’absence d’offre publique pour susciter d’autres candidatures

- la convention ne nous est pas remise et on nous demande de donner pouvoir au maire de la signer, plusieurs adjoints se sont passés la parole pour présenter ce projet

- un service actuellement géré par la ville est confié à un privé, subvention à la clé

 

    vote abstention

 

8.    Commission communale de circulation : désignation des membres

 

 

 Michel MROZEK  propose que notre groupe soit représenté par Isabelle GONNET  au sein de cette commission

 

   Vote pour

 

 

9.    Atelier Cirque : tarifs 2009/2010

 

  Nous soulignons les tarifs discriminatoires pour les familles des communes périphériques alors que ces dernières contribuent au fonctionnement de l’économie saint amandoise. Une réflexion devrait être conduite au sein de la communauté de communes

 

   Vote pour

 

 

10.Demande de subvention dans le cadre de l’opération « si on plantait ?»

 

   Le projet nous est présenté dans sa déclinaison financière, (demande de subvention) nous aurions aimé en connaître plus dans sa déclinaison environnementale

 

    Vote pour

 

11.Demande de subvention pour la programmation culturelle 2009

 

 

Vote pour

 

12.Demande de subvention pour l’aménagement du plan d’eau de Virlay

 

 

Vote pour

 

 

13.Modification du tableau des effectifs

 

Vote pour

 

 

 

14.Clos des Grands Champs : « pass foncier »

 

Il concerne 6 logements en accession à la propriété, il s’agit d’attribuer une subvention à ces familles, de solliciter l’aide de l’Etat et de se prononcer sur la composition de la commission d’attribution

Les 2 premiers points ne nous soulèvent pas de difficultés par contre la composition de la commission d’attribution posent un problème de principe démocratique et peut-être réglementaire : le maire a choisi sans consultation le représentant de notre groupe  à cette commission, nous considérons cela comme une intrusion inacceptable dans la vie de notre groupe.

Nous rappelons la règle appliquée jusqu’alors : le Maire  demande au chef de file du groupe d’opposition de désigner son représentant

Bertrand COUEDIC souligne avec force ce manquement au principe démocratique de  choisir son opposant. Il met son honneur au respect de la démocratie. Le maire maintient son choix personnel, Michel Mrozek n’a pu choisir librement son représentant, Bertrand COUETDIC quitte la séance et présentera sa démission.

 

Vote abstention

 

 

15.Rue des Sables : acquisition et incorporation d’une parcelle au domaine public

 

 

Vote pour

 

 

16.Impasse Alabergère : cession d’un immeuble

 

 

Vote pour après avoir demandé le coût de la sauvegarde de la fresque réalisée par des soldats des USA= 10 000 Euros

 

 

 

17.Remboursement de séjour en accueil de loisirs

 

 

Vote pour

 

 

18.Régies de recettes municipales

 

 

Vote pour

 

 

19.Révision du régime indemnitaire des agents municipaux : annule et remplace la délibération n°11 du 26 juin 2009

 

Vote pour

 

 

 

20.Don au Musée Saint-Vic

 

Vote pour le dons des œuvres de Mr Castaner concernant les foires aux vins